Sélectionner une page

Mentions Légales

Le site SHAMHA est exploité par :

Kaouter BELHAOUARI au 17 rue Gaston Monmousseau 93100 Montreuil France

contact@shamha.com

Immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Seine-Saint-Denis sous le numéro 837 631 209

Directrice de la publication : Kaouter BELHAOUARI

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site SHAMHA, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à SHAMHA ou l’insertion d’une page appartenant à SHAMHA dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de SHAMHA et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés SHAMHA peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site SHAMHA ne peut se faire qu’avec l’autorisation de SHAMHA, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

0
    0
    Votre panier
    Votre panier est videReturn to Shop
      Calculer les frais de livraison
      Appliquer le coupon